Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : Janvier 2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation de la plateforme IT14.org, service de messagerie électronique multi-domaines.

2. Acceptation des conditions

L'utilisation du service implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le service.

3. Description du service

IT14.org propose :

  • Hébergement d'emails sur des domaines personnalisés
  • Accès webmail
  • Accès IMAP/SMTP/POP3
  • API REST pour l'intégration
  • Protection anti-spam et antivirus

4. Inscription et compte

Pour utiliser le service, vous devez créer un compte avec une adresse email valide. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.

5. Utilisation acceptable

Il est interdit d'utiliser le service pour :

  • Envoyer du spam ou des emails non sollicités
  • Diffuser des contenus illégaux
  • Usurper l'identité d'autrui
  • Compromettre la sécurité du service

6. Propriété intellectuelle

Le contenu et la marque IT14.org sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

7. Limitation de responsabilité

IT14.org s'efforce de maintenir le service disponible 24/7 mais ne peut garantir une disponibilité absolue. Aucune responsabilité ne saurait être engagée en cas d'interruption temporaire.

8. Modification des CGU

IT14.org se réserve le droit de modifier les présentes CGU. Les utilisateurs seront informés de tout changement significatif.

9. Contact

Pour toute question : admin@it14.org